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Le site a pour objet de fournir des informations sur les services offerts par l’Agence, incluant le conseil en stratégie de durabilité, communication responsable et accompagnement des entreprises vers une transition écologique.
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L'Agence s'efforce de fournir des informations actualisées et exactes. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l'actualité des informations. L’Agence ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l'impossibilité d’y accéder.
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L’Agence se réserve le droit de modifier ou mettre à jour les présentes conditions à tout moment. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
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